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doctrine

• Commentaire de la loi fédérale sur l’égalité
  Gabriel Aubert / Karine Lempen, Bureau fédéral de l’égalité entre femmes et homme, Université de Genève, Slatkine, 2011
• Quand faire valoir ses droits sera devenu une chose tout à fait normale
  Entretien avec des représentantes des offices cantonaux de conciliation à Genève et Zurich
  Heidi Stutz – PJA 11/2006
• Aperçu de la jurisprudence relative au harcèlement sexuel sur le lieu de travail
  Karine Lempen – PJA 11/2006
• Prévention et sanction du harcèlement sexuel
  Les difficultés liées à la mise en œuvre de mesures au sein des entreprises
  Karine Lempen PJA 11/2006
• Une loi éprouvée, mais encore méconnue
  Condensé de l'évaluation relative à la loi sur l'égalité
  Jeanne Ramseyer & Corina Müller – PJA 11/2006
• Egalité des salaires et jurisprudence du Tribunal fédéral
  Susy Stauber-Moser – PJA 11/2006
• Bibliographie
  L'égalité dans le monde du travail – La loi fédérale sur l'égalité

Avec le soutien financier du
bureau fédéral de l'égalité

En partenariat avec l’Institut de droit des assurances et du travail de l’Université de Lausanne (IDAT)

Le site leg.ch a été conçu par la Conférence romande de l’égalité - egalite.ch qui réunit les bureaux romands de l'égalité entre les femmes et les hommes.

Ce site a pour objectif de permettre au grand public ainsi qu’aux professionnel·le·s du droit, confronté·e·s à des problématiques de discrimination à raison du sexe, de mieux connaître le droit de l’égalité, la jurisprudence et la doctrine en la matière. La procédure à suivre en cas de litige porté devant les tribunaux est également présentée.